Zumpt 1845, p. 50 ; Zumpt 1871, p. 482 ; Alexander 1990, p. 171, n° 357.
Attention ! La condamnation eut lieu vers 106-104 av. J.C.
Cic., Balb., 53-54 : Quomodo igitur L. Cossinius Tiburs, pater huius equitis Romani, optimi atque ornatissimi uiri, damnato T. Coelio, quomodo ex eadem ciuitate T. Coponius, ciuis item summa uirtute et dignitate, – nepotes T. et C. Coponios nostis, – damnato C. Masone ciuis Romanus est factus ? […] Anne de nobis trahere spolia foederatis licebat, de hostibus non licebat ? […] Quodsi acerbissima lege Seruilia principes uiri, grauissimi et sapientissimi ciues hanc Latinis, id est foederatis, uiam ad ciuitatem populi iussu patere passi sunt, neque ius est hoc reprehensum Licinia et Mucia lege, cum praesertim genus ipsum accusationis et nomen <et> eius modi praemium quod nemo adsequi posset nisi ex senatoris calamitate neque senatori neque bono cuiquam nimis iucundum esse posset, dubitandum fuit quin, quo in genere iudicum praemia rata essent, in eodem iudicia imperatorum ualerent ?
Comment donc L. Cossinius de Tibur, le père du chevalier romain ici présent et qui est lui aussi un homme de la plus haute valeur et de la plus grande dignité, devint-il citoyen Romain, après qu’il eut fait condamner T. Coelius, et T. Coponius, son concitoyen, lui aussi de haut mérite et de haute distinction – vous connaissez ses petits-fils T. et G. Coponius – après la condamnation de C. Maso ? Devait-on permettre aux peuples fédérés de nous enlever des dépouilles et ne leur point permettre d’en enlever aux ennemis ? […] Si les premiers de nos concitoyens, si respectables et si sages, ont souffert qu’en vertu de la rigoureuse loi Servilia soit ouvert aux Latins, c’est-à-dire aux fédérés, l’accès au titre de citoyen sur une décision du peuple, si ce droit ne leur a pas été contesté en vertu de la loi Licinia et Mucia, d’autant que la nature même de l’accusation, son nom, un genre de récompense qu’on ne pouvait obtenir qu’en accablant un sénateur, ne pouvaient guère être agréables à un sénateur ni à un homme de bien, fallait-il mettre en question ici, l’octroi des récompenses par les juges étant ratifié, la validité des décisions prises par les généraux sur le même point ? (Trad. J. Cousin, CUF).
T. Coelius, souvent appelé Caelius malgré l’unanimité des manuscrits pour l’établissement du nom, n’apparaît que dans un unique passage de Cicéron rapportant sa condamnation[1]. Les seules indications sur le procès nous apprennent que son accusateur, L. Cossinius de Tibur, devint citoyen romain grâce à son accusation victorieuse. L’épisode se situe donc nécessairement avant la guerre Sociale. Les propos de Cicéron[2] laissent entendre que Coelius avait été accusé d’après une lex Seruilia, donc soit la loi de Caepio de 106 soit celle de Glaucia de 104-103. Le praemium accordé, la citoyenneté romaine, désigne assez sûrement une accusation de repetundis. Par conséquent, le procès aurait eu lieu entre 106 et 90, dates qui conviennent à la chronologie puisque Cicéron plaide en 56 devant le fils de l’accusateur[3]. T. Coelius aurait alors été condamné de repetundis et E. Badian en a déduit qu’il était sénateur puisque seuls ces derniers étaient passibles de telles poursuites[4]. Il est impossible de déterminer les faits reprochés à Coelius, ni si ce dernier avait reçu une province où il aurait pu commettre des malversations. Quant à l’identification de la loi, on penche généralement pour la lex Seruilia Caepionis[5], donc pour un procès entre 106 et 104. Si tel était le cas, outre la restitution au double des sommes extorquées, T. Coelius aurait été désormais interdit de servir comme patron ou comme juge dans la quaestio de repetundis, mais n’aurait pas subi d’autres conséquences infamantes. En revanche, si T. Coelius avait été condamné d’après la loi de Glaucia, soit entre 104 et 90, alors en plus de ces peines, il aurait été exclu du Sénat, privé du ius s. d. et probablement aussi du ius honorum, et il n’aurait plus eu le droit de parler dans une contio[6].
[1] Cic., Balb., 53.
[2] Cic., Balb., 54.
[3] Gruen 1968, p. 310 propose quant à lui de dater le procès entre 105 et 100.
[4] E. Badian, recension de T. R. S. Broughton, Supplement to MRR, dans Gnomon, 1961, 33, p. 493, correction acceptée dans MRR, 3, p. 43.
[5] Sur l’identification de l’acerbissima lex avec la loi Servilia de Caepio voir Badian 1954 ; Serrao 1956, p. 492-498 ; Griffin 1973 ; Ferrary 1979, p. 85-91 ; Lintott 1981, p. 186-188 ; David 1992, p. 513-514 n. 61. Contra Levick 1967 et Mattingly 1983, p. 300-305.
[6] Cf. Bur 2018, chapitres 10.6-7.
Alexander 1990 : Alexander M. C., Trials in the late Roman Republic, 149 BC to 50 BC, Toronto, 1990.
Bur 2018 : Bur C., La Citoyenneté dégradée : une histoire de l’infamie à Rome (312 avant J.-C. – 96 après J.-C.), Rome, 2018.
David 1992 : David J.-M., Le Patronat judiciaire au dernier siècle de la République romaine, Rome, 1992.
Ferrary 1979 : Ferrary J.-L., « Recherches sur la législation de Saturninus et de Glaucia, II », MEFRA, 1979, 91/1, p. 85-134.
Gruen 1968 : Gruen E. S., Roman Politics and the Criminal Courts, 149-78 B.C., Cambridge (Mass.), 1968.
Levick 1967 : Levick B., « Acerbissima lex Servilia », CR, 1967, 17, p. 256-258.
Mattingly 1983 : Mattingly H. B., « Acerbissima Lex Servilia », Hermes, 1983, 111, p. 300-310.
Serrao 1956 : Serrao F., « Appunti sui patroni e sulla legittimazione attiva all’accusa nei processi repetundarum, Studi in onore di Pietro de Francisci, 2, Milan, 1956 p. 472-511.
Zumpt 1845 : Zumpt C. T., De legibus iudiciisque repetundarum in Republica Romana commentationes duae, Berlin, 1845.
Zumpt 1871 : Zumpt A. W., Der Criminalprocess der römischen Republik, Leipzig, 1871.